Kant et la régulation des télécoms

Alors, il y a quelques jours, je plaisantais sur une série d'articles « La régulation des télécoms et < insérez ici un truc qui n'a rien à voir /> », et, au détour d'une discussion sur le règlement européen sur l'accès à l'Internet ouvert et la consultation au BEREC en cours actuellement, Benjamin m'a soufflé l'idée de ce billet. Prévu pour mon blog perso (d'où le style), il a été jugé qu'il avait sa place ici :)

Dans ce qui nous motive à répondre à la consultation et à nous exprimer sur la manière dont le marché des télécommunications est régulé en France et en Europe, hé bien il y a une question, en fait, héhé, Kantienne au fond. 

Et comme ça faisait longtemps que j'avais pas disserté sur les écrits du philosophe allemand, j'en profite pour vous expliquer ce point et au passage vous montrer qu'on peut être philosophe, de formation littéraire, et trouver un intérêt à cette épineuse question (la régulation, hein, quoique la philo allemande du 18e, c'est tout aussi épineux !).

On intervient, avec la Fédération FDN, sur la régulation parce qu'on pense qu'Internet est l'outil principal autour duquel se structurent aujourd'hui les changements dans nos sociétés. De ce fait, des acteurs économiques ont la possibilité de changer Internet, et avec lui, la façon dont la société se forme. C'est pour cela que nous sommes opérateurs associatifs : c'est parce que notre but, en construisant Internet, est de construire la société dont nous voulons. C'est ainsi que je le vois, en tout cas : c'est un projet de société qui m'a amenée à entrer dans ces structures. L'objet de ce billet n'est pas d'expliciter ce projet de société. C'est juste pour donner le contexte du discours qui suit. Retenez que je fais ça parce que je veux vivre dans un monde où ce ne sont pas quelques acteurs économiques qui définissent ce que je dois lire et penser. En gros.

Dans les points soulevés par le règlement 2015/2120 qu'il s'agira, pour le méta-régulateur européen, d'interpréter et de transposer dans des lignes directrices (qui elles-mêmes devront être appliquées par les régulateurs nationaux), il y a entre autres trois petites choses, qui attirent notre attention. Le règlement est assez flou sur la manière d'encadrer certaines pratiques commerciales : le zero-rating (appelé ailleurs « sponsored data »), les pratiques commerciales qui s'en approchent du type vente liée, et les dits « services spécialisés ».

Services spécialisés et droits fondamentaux

Les services spécialisés, La Quadrature du Net les avait déjà identifiés comme une faille possible dans le premier projet du règlement européen. L'idée derrière est toute simple. Pour donner au consommateur une bonne expérience, mettons, de la VOD haute définition, il faut une grosse bande passante pour que TOUS les pixels, grains de beauté et boutons d'acné de la dame inclus, arrivent fluidement sur la télé 4K flambant neuve du monsieur qu'a commandé le film, même aux heures de grosse affluence.
Effectivement, les gens sont prêts à payer pour ça. Bien. Mais du coup il y a des heures de pointe, et voyez-vous, parfois les octets se bousculent au portillon, et ça fait des embouteillages. Et voilà que le propriétaire de la TV 4K ne voit pas la madame du film bien nette autour de 20h et est triste. Selon la doctrine de l'Union, on ne peut pas laisser un consommateur fâché comme ça, c'est pas bon pour le commerce. La solution imaginée par le législateur, c'est de permettre au service de VOD HD susmentionné d'être priorisé. Tout simplement. Comme ça, aux heures de pointe, les consommateurs sont heureux. C'est ça un service spécialisé : une boite en particulier, qui a en gros,elle, le droit de se payer une autoroute pour que l'accès à son service soit garanti.

Alors, le premier point qui ne t'aura pas échappé, lecteur, c'est qu'en matière de neutralité du Net, c'est assez difficile à soutenir comme mesure. Prioriser du trafic par rapport au reste, ça colle pas bien avec l'idée de base de « neutralité » : il y a des services plus égaux que les autres. Même si on peut imaginer que c'est très localisé et que trois-quatre plateformes gourmandes profiteront de cette mesure dans l'immédiat, ça amène, comme modèle pour les années à venir, l'idée d'un Internet à deux vitesses. Un Internet où la taille du porte-monnaie de celui qui te fournit le contenu ou le service, en gros, te donne accès à une plus ou moins grande partie de la Toile. Pas ta langue (je ne parle pas italien, du coup je lis peu le Net italophone) ou tes intérêts personnels (je consulte très peu de choses qui parlent de maths, parce que je n'ai jamais aimé ça), mais juste : Netflix il a mis un peu plus sur la table, du coup t'y as accès. Le service vidéo de Télé Bocal ? Pas assez de sous.

Pour financer l'autoroute dont on parle, il y a deux moyens : ou mettre en place un accès à Internet où toi, tu mets 5 € de plus tous les mois pour avoir droit à Netflix --un truc dans le genre ce type de grille tarifaire. C'est déjà identifié comme un danger par un certain nombre d'organisations (d'où ce site !). Ça, ça fait un Internet pour les pauvres, et un pour les riches. C'est probable que ce ne soit pas l'option choisi (« ah zut, ils nous ont vus arriver ! »).
Ce qui peut se passer aussi (mais qui est loin d'être mieux) c'est : OK Netflix, tu mets le million supplémentaire et on construit l'autoroute. Celle qui te donne accès au marché captif dont tu as besoin.

Wait wait wait. Attendez. Mon FAI, j'en suis, en général, client, on est d'accord ? Il est censé me fournir un service à moi client ? Hé ben là il est en train de me considérer non plus comme un client, mais comme une marchandise, celle qu'il peut vendre à Netflix contre un échange de bande passante un peu plus musclé. Euh…

Hé bien, Kant est utile pour te montrer pourquoi ce changement de paradigme n'est pas désirable, parce qu'il bafoue ta dignité d'être humain raisonnable. Celle qui fonde les droits fondamentaux (liberté d'expression, libre arbitre, ces bagatelles-là).

J'ai rouvert les Fondements de la Métaphysique des mœurs [1]. Kant, dans cet ouvrage fort condensé, cherche à fonder non pas une morale (des règles de conduite pour des situations concrètes), mais la morale en soi [2]. Celle-ci prend donc la forme d'une loi universelle, qui s'impose à l'homme en tant qu'il est un être doué de raison. On parle bien de quelque chose de tout à fait fondamental. Kant fonde la liberté sur cette grande loi, qui s'impose à moi via la raison. Je suis libre parce que le principe de mon action est ma raison (et pas mon instinct, ce qui est l'apanage des animaux par exemple), par laquelle je connais ce qui est bien ou mal en soi. C'est parce qu'on connait ces grands principes qu'on peut y conformer ou non notre comportement. Et on a tendance à le faire, parce qu'être conforme à l'éthique permet de respecter la raison qui a instauré cette éthique, et donc, en plus d'être libre, d'être digne. Nous sommes des êtres humains digne si nous respectons la loi morale en nous, qui nous instaure comme fin en soi (c'est à dire comme principe de notre propre action). Je ne suis pas très précise sur les termes, et je vais assez vite mais je veux que vous saisissiez une chose : chez Kant, ce qui fonde la liberté et la dignité humaines, c'est notre capacité à avoir une raison qui se fixe ses propres buts. Et ce qui est fondamentalement bien, c'est de respecter ça. Ce à quoi servent les droits fondamentaux !

La loi morale s'incarne dans un impératif catégorique, un grand principe, si vous voulez, qu'il est nécessaire de suivre pour se conformer à la loi morale et rester libre (c'est à dire : toujours dirigé par la raison, par les propres lois de sa raison). La seconde formule de l'impératif catégorique est posée comme suit : « Agis de telle sorte que tu traites l'humanité aussi bien dans ta personne que dans la personne de tout autre toujours en même temps comme une fin, et jamais simplement comme un moyen » (je souligne).

En considérant que je suis une marchandise qu'il peut échanger à Netflix contre un accord de transit intéressant, ce que fait, fondamentalement mon opérateur, c'est de cesser de me considérer comme une fin en soi ( == le consommateur décide en raison de ce qu'il veut consommer ou pas), mais comme un moyen (== c'est lui le produit). Réifier un humain (c'est ce qu'il se passe, finalement), c'est bafouer ce qui fait fondamentalement sa dignité. C'est ça, le modèle de société dont je ne veux pas, et que la notion de « service spécialisé » amène sur un plateau.

Je ne ferai pas confiance, si j'étais à la place du régulateur, à la main invisible du marché pour considérer les citoyens comme des fins. Parce que ce n'est pas son rôle, au commerce. Son truc au commerce c'est de considérer le consommateur comme un moyen, celui d'engranger plus de sous. Il sert (plus ou moins, suivant sa coopération à filer un peu de temps de cerveau disponible) cet objectif. Et là, sur ce point, c'est on ne peut plus clair.

Les Lumières et le zero rating

L'autre point qui nous chafouine, c'est le zero-rating. Alors, c'est un peu le même genre de choses, tu vas voir.

L'idée là, c'est que dans ton forfait à 20 €/mois chez Orange, tu as, mettons, 2G de data. Donc tu n'es pas sans savoir, lecteur, que au bout des 2G consommés, hé ben ton trafic data sur ton téléphone est plus que ralenti, puisque tu as épuisé ton forfait en téléchargeant dans le métro le dernier épisode de Game of Thrones. Avec le zero rating, ce qu'il se passe, c'est que tu as tes 2G de données, donc, dans lesquels sont discriminés, par exemple, Facebook. Quand Facebook est « zéro-raté », tout le trafic vers Facebook n'est pas décompté de tes 2G. Et n'est pas pris en compte dans la limitation de vitesse que tu vas subir. Donc, même si tu es hors-forfait, tu peux aller stalker ton cousin : c'est formidable, c'est pas décompté de ton forfait. Et du coup, sans attendre d'être hors-forfait : il y a les usages qui te coûtent, et ceux qui ne te coûtent rien. Tu es poussé dans les bras de Facebook ! Ça va mécaniquement changer ton comportement vis à vis de ce que tu consultes avec ton téléphone.

D'autres pratiques commerciales --qui ne sont pas à proprement parler du zero rating-- s'en approchent, en mettant en place une sorte de vente liée : avec ton forfait ADSL chez SFR, t'as en plus accès au bouquet presse du groupe comme si tu y étais abonné. Tu peux donc lire Libé en mode openbar. Mais pas Le Monde. Parce que c'est Libé qui est inclus dans ton forfait. Alors oui, c'est formidable, dans le sens où tu as le sentiment d'un coup d'avoir Libé gratuitement. Oui, ça te change de GoT quand t'as fini de voir l'épisode pour lequel t'as crâmé ton forfait data. Mais en fait, ça crée une énorme distorsion sur le marché, cette pratique.
D'un côté, il y a les titres de presse qui te coûtent si tu veux les lire, et de l'autre, ceux qui ne te coûtent rien (tu vois, c'est assez proche du zero rating !). De fait, on se retrouve avec une situation de choix pour toi qui comporte des biais énormes, parce que tu vas être mécaniquement tenté de t'informer plus sur Libé que sur Le Monde parce que Le Monde te coûte des sous (pour le même type de service, à savoir l'accès aux articles « réservés aux abonnés ») que Libé, qu'après tout, diras-tu tu as payé quelque part en t'acquittant de ta facture mensuelle chez SFR.

C'est assez peu fair-play pour les concurrents du service que ton FAI « sponsorise » ainsi, en profitant de sa position d'intermédiaire entre toi et le réseau de manière un peu cavalière pour te pousser du contenu « gratuit ». ça rend le FAI tout sauf neutre dans l'histoire (i.e : tiens, Libé se trouve appartenir au Groupe SFR…). On a bien un accès à Internet non neutre, puisqu'il y a les sites que tu peux consulter de manière illimitée sans payer et les autres.

Là où Emmanuel --pour les intimes-- intervient, c'est sur ta capacité de choix, face à tout ça. Il se trouve que le point commun de ces pratiques commerciales vis-à-vis de toi, lecteur, c'est qu'elles influencent de manière assez agressive ton choix en ce qui concerne de ce que tu veux consulter comme information. Tu vas me dire : « mais Facebook, c'est pourri, même si c'est zeroraté j'irais pas, je choisis librement, on ne m'impose pas d'y aller, quand même ». Alors oui, on ne t'impose pas d'aller sur Facebook (encore heureux !). C'était l'argument principal de nos interlocuteurs au moment de la refonte du Paquet Télécom en Europe : « le consommateur a toujours le choix, ça vaaaa ».

En fait ça irait si on le laissait faire. C'est à dire, si on le traitait non pas comme un enfant, mais comme une grande personne. Te mettre dans les mains de manière tout à fait préférentielle un contenu, c'est décider en amont de ce que tu devrais lire. On ne t'oblige pas, hein. Mais on t'incite assez fortement pour que, sans informations complémentaires, t'aies pas spécialement envie de faire autrement. Comme Maman quand elle a acheté tes fringues chez Sergent Major, et que t'aimes pas, mais t'as pas de sous et tu vas pas à l'école tout nu. Bon, va pour le short Sergent Major.

C'est contre le point « maman » que Kant est utile. Il se trouve qu'il est l'auteur d'un petit texte intitulé  Réponse à la question : qu'est ce que les lumières ? ». Dans ce texte, il explique très clairement que ce que font les Lumières avec, notamment, la montée en puissance d'une presse indépendante et diverse, mais aussi d'une discussion scientifique qui se fait de plus en plus à l'échelle européenne, c'est que d'un coup, les européens ne sont plus traités comme des enfants. Parce qu'ils choisissent par eux-mêmes leurs lectures (notamment en ce qui concerne la religion, ce qui à l'époque était, pour le coup, une révolution) et se font leur idée par eux-mêmes sans qu'on leur suggère des lectures privilégiées. Et qu'ils peuvent --du moins la partie de la population qui est lettrée et a accès à l'imprimerie-- donner leur avis publiquement !

Tiens, l'imprimerie. Elle permet cette diffusion des idées, qui, au XVIIIe est déjà identifiée comme un vecteur d'émancipation et de changement social. Kant, alors contemporain des faits, avait touché du doigt que l'imprimerie « permettait au peuple de lire ». Il faudra attendre Internet pour qu'il puisse écrire, continue Benjamin Bayart. Internet est l'outil qui a permis à tout citoyen, et pas seulement les savants ayant accès à la machine à imprimer, puisse faire usage public de sa raison. C'est précisément ça, qu'on défend.

L'usage public et privé de la raison, de Kant au blog de FDN

« Mais pour ces Lumières il n’est rien requis d’autre que la liberté ; et la plus inoffensive parmi tout ce qu’on nomme liberté, à savoir celle de faire un usage public de sa raison sous tous les rapports ».

L'usage public de la raison, chez Kant, c'est l'usage que tu fais de ton entendement, par exemple, en écrivant un livre : tu exprimes en public des idées construites (sur la religion, sur ton gouvernement, etc.), que d'autres pourront critiquer en argumentant. Oui, Kant n'avait pas Internet, du coup l'idée de faire comme Benjamin fait des billets de blog sur la TV en Multicast, c'est pas ce qu'il visait dans le texte. A l'époque, l'équivalent de Benjamin faisant usage public de sa raison sur le blog de FDN, c'est un intellectuel européen qui écrit un pamphlet sur euh, la Poste de l'époque (?), qui circule en Europe --sous le manteau ou pas. « [J]e comprends par usage public de sa propre raison celui qu'en fait quelqu'un, en tant que savant, devant l'ensemble du public qui lit. ». L'ensemble du public qui lit, au XVIII, c'était l'intelligentsia. Aujourd'hui, c'est les lecteurs du blog de FDN, d'où qu'ils viennent, sur Internet. Kant apprécierait-il ce changement radical d'échelle ? Il est possible que non. Mais c'est, je crois, bien ce qu'il se passe avec l'information et l'expression publique sur Internet : c'est un formidable outil pour faire un libre usage public de notre propre raison.

« J'appelle usage privé celui qu'il lui est permis de faire de sa raison dans une charge civile qui lui a été confiée ou dans ses fonctions. », continue le philosophe allemand. L'usage privé de la raison, c'est celui, typiquement, du professeur lorsqu'il donne cours [3]. Kant était le premier philosophe à avoir un poste de professeur d'État (nommé professeur titulaire en 1770 à l'université de Königsberg). Cela plaçait le philosophe, dont le métier est essentiellement critique, dans une situation d'assujetissement direct et contractuel avec l'État qui le chiffonnait un peu, ce qui se comprend aisément. Lorsque je vais donner cours à l'université en tant que doctorante, comme je suis liée par contrat avec l'État qui m'emploie en cette qualité, je ne pourrai y exposer que ce qui sera dans la maquette du cours. Je représente l'État en cours, je ne peux pas y dire ce que je veux, je ne peux pas y critiquer l'État, ce n'est pas cohérent. Mais du coup, en tant que philosophe, je ne peux plus exercer ma fonction critique puisque je suis tenue par ce contrat à cette réserve-là. Kant était contemporain des Lumières, donc de cet essor critique que l'imprimerie a entre autres permis et que la philosophie a encouragé depuis le début. Être philosophe et professeur d'État était assez inconfortable…je pense que c'est notamment pour cela qu'il a mis en place cette distinction entre usage privé et public de la raison.

Pourquoi « privé » ? Parce que Kant considère (il l'explique un peu plus loin dans le texte) que le cadre d'un cours est un cadre restreint. On s'adresse à un public restreint : la paroisse pour un prêche, une classe pour un cours [4], et on a une mission restreinte, délivrer un certain contenu audit public, sur lequel nous n'avons pas de prise (parce qu'il y a un programme, ou une doctrine religieuse). Lorsque, « en tant que savant » (c'est-à-dire non pas en tant que doctorante de l'Université Lyon 2, mais en tant que personne sachante, « experte » si l'on veut, de par ma formation), j'écris ce post de blog, je m'adresse à un public beaucoup plus large, sans y engager l'État puisque je ne porte pas ma casquette. Cette distinction conceptuelle, en fait, explique ce qu'est la liberté d'expression, même dans le cadre d'une mission de fonctionnaire. C'est pour ça que je voulais que vous l'ayez comprise en entier.

Au sein de la Fédération, notre idée est plutôt de rester sur un modèle proche de l'Aufklärung [5], où parce que les contenus sont multiples, le débat existant et toutes les voix entendues, il est possible de faire librement usage public de sa raison.

En disant que pour le bien du consommateur (== « on vous offre une meilleure expérience du film »), il faut prioriser un service particulier, ce qu'on fait, c'est se poser en môman du consommateur. Il n'est pas tout à fait libre de son choix (en plus d'être infantilisé). Il n'est, en termes kantiens, pas considéré comme une fin. On considère, à sa place, que la télé est prioritaire sur le reste des contenus qu'il consulte, que Facebook est tellement la base (tout ceci est loin d'être évident) que ce n'est même pas la peine de le décompter de son forfait. Il peut faire autrement, mais il est quand même sur ce terrain-là.

Et c'est fondamentalement dangereux : si les Lumières étaient l'époque où le peuple sortait de l'état d'enfance, une généralisation de telle pratiques nous y feraient revenir…

Bon, au cours suivant, je vous explique le marché des télécoms en prenant comme grille de lecture le conatus de Spinoza.

Notes :

[1] C'est un prolégomène à la Critique de la raison pratique de Kant. C'est plus court, et une édition commentée correcte t'aide bien à comprendre le contenu de la Critique. C'est un *peu* plus facile d'accès (si tant est qu'on puisse dire que Kant est accessible…) que le premier :)

[2] Je précise, qu'on vienne pas me dire que je parle de morale sur le marché, je vous vois venir : je parle de choses beaucoup plus fondamentales que ça.

[3] On s'éloigne d'Internet, on va y revenir, mais je veux vous expliquer la distinction conceptuelle jusqu'au bout.

[4] Kant n'avait pas idée qu'un jour on ferait des MOOCs. Mais il a prévu le coup quand même, ce n'est pas un usage public de la raison: « l'usage qu’un professeur en exercice fait de sa raison devant sa paroisse est simplement un usage privé, parce que celle-ci n’est jamais qu’un rassemblement familial quelle que soit son importance » (donc Internet est une grande famille, donc Benjamin a bien raison de dire que « nous sommes entre nous, ça ne sortira pas d'Internet » :D).

[5] Les Lumières. On choisit souvent, quand c'est un concept structurant, de ne pas traduire certains mots chez les philosophes allemands classiques. Donc les Lumières, chez Kant, on les appelle Aufklärung, parce que c'est le mot qu'il utilise en allemand.

Commentaires

Alors ça fait un peu tâche de faire un bête commentaire sur la forme sur un billet avec autant de fond, mais ça m’a chagriné que les notes de bas de page ne soient pas cliquables comme c’est le cas dans les billets de Benjamin par exemple. Ça parait bête mais ça suffit pour que je ne lise les notes de bas de page qu’à la fin, alors qu’elles apportent des précisisons intéressantes. Mais sinon sur le fond le billet est bien écrit et très intéressant :-)
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